Mentions légales

1. Éditeur

Le site Susie et l’application mobile Susie (ensemble, le « Service ») sont édités par :

Dénomination sociale

KNX

Forme juridique

Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 100 €

Siège social

15 boulevard Richard Lenoir, 75011 Paris, France

Immatriculation

RCS Paris 851 515 973 — SIRET 851 515 973 00010

Numéro de TVA intracommunautaire

FR66851515973

Code APE

62.01Z — Programmation informatique

Président

David Quenet

Adresse électronique

contact@susie.pro

Téléphone

06 16 41 15 13

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est David Quenet, en sa qualité de représentant légal de KNX.

3. Hébergement

Les serveurs, la base de données et les fichiers du Service sont hébergés par :

Hébergeur

Scaleway SAS — RCS Paris 433 115 904

Adresse

8 rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France

Site internet

www.scaleway.com

Localisation des données

France (région Paris)

Certains traitements techniques sont confiés à d’autres prestataires (intelligence artificielle, envoi d’emails, notifications). Leur liste figure dans la politique de confidentialité.

4. Sites et pages des artisans

Susie permet aux professionnels qui l’utilisent de mettre en ligne un site vitrine et un formulaire de demande de devis, accessibles à une adresse fournie par Susie ou à leur propre nom de domaine.

Chacun de ces sites et formulaires est édité par le professionnel concerné, qui en est seul responsable, notamment de son contenu et de ses propres mentions légales.KNX n’intervient qu’en qualité d’hébergeur technique, au sens de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Pour signaler un contenu que vous estimez illicite publié sur l’un de ces sites, écrivez à contact@susie.pro en indiquant : l’adresse exacte de la page, la description du contenu, les raisons pour lesquelles vous le jugez illicite, vos nom et adresse électronique, et une déclaration confirmant que votre signalement est exact et fait de bonne foi. Cette adresse est aussi notre point de contact unique au sens des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (langues : français, anglais).

5. Propriété intellectuelle

La marque Susie, les logos, la structure, les textes, les illustrations, les éléments graphiques et les logiciels composant le site et l’application sont la propriété exclusive de KNX ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de KNX est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus publiés par les professionnels sur leurs propres pages (textes, photos, logos) restent leur propriété.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité. L’utilisation du Service est régie par les conditions générales d’utilisation et, pour l’abonnement professionnel, par les conditions générales de vente.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou au Service : contact@susie.pro, ou par courrier à KNX, 15 boulevard Richard Lenoir, 75011 Paris, France.